Blog Ardesi

Le Forum des technologies de l'information et de la communication (TIC) pour les territoires ruraux, RuraliTIC, se déroulera les 27 et 28 août prochains à Aurillac. Pour la troisième année consécutive, l'Association des maires ruraux de France (AMRF) lance donc son enquête annuelle sur l'usage local des TIC, en vue d'en éclairer les débats... (Localtis - 19 Juin 2008)

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La dématérialisation des factures se poursuit. Mais le cadre légal, fixé au niveau européen depuis quatre ans, a été adapté différemment selon les pays... (Silicon - 10 Juin 2008)

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La présidence française de l'Union européenne (PFUE) débute le mois prochain, mais pour les préparatifs, il faut se rendre sur internet. L'Elysée vient d'inaugurer son portail, un lieu unique où seront recensées l'ensemble des manifestations du semestre sous présidence française... (Localtis - 6 juin 2008)

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La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) vient d'adopter une dispense de déclaration - n° 12 - qui concerne la gestion informatisée du fichier électoral communal. Celle-ci est désormais dispensée de toute formalité déclarative préalable dès lors qu'elle répond aux conditions énumérées dans cette nouvelle dispense : finalités du traitement, données traitées, destinataires, durée de conservation, sécurité, etc... (Localtis - 6 Juin 2008)

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Le Journal officiel du 4 juin publie les observations du Conseil constitutionnel relatives aux élections législatives de juin 2007. Celles-ci synthétisent les grandes tendances qui se dégagent des 592 réclamations formées par des candidats ou des électeurs, ainsi que des 507 saisines de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CCFP)... (Localtis - 6 Juin 2008)

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